Introduction

compte offshore

Ouverture de compte bancaire à l’étranger

Le terme compte en banque offshore peut recouvrir des réalités bien différentes.

Les uns l’emploieront au sens strict et littéral d’un compte ouvert au sein d’une banque offshore.

Quoique ce terme mérite également d’être précisé, d’autres l’utiliseront comme synonyme de compte non résident, pour désigner tout compte ouvert hors du pays de résidence de son titulaire.

Pour rendre les définitions encore un peu plus complexes, le titulaire du compte peut être une personne morale, de nationalité différente de celle de son bénéficiaire physique.

Ainsi un compte peut être résident du point de vue de la société titulaire, mais non résident, voire un compte offshore, du point de vue de son bénéficiaire.

Cette diversité de situations implique une diversité des procédures et des règles à suivre pour ouvrir un tel compte.

En effet, mis à part certaines banques spécialisées, voire autorisées à ne travailler qu’avec une clientèle de non résidents de par leur licence.

La plupart des banques émettent des règles assez complexes et rigides pour accepter des clients non résidents.

La plupart d’entre elles exigeront un lien, plus ou moins tenu, avec le lieu de tenue du compte, du moins pour les comptes courants et/ou de sociétés.

Règles KYC : Banque Offshore – Know Your Customer

Il convient ici de dissiper un mythe :

Les banques, y compris offshore, sont soumises aux mêmes règles internationales que la banque du coin de la rue en France, sans doute même de manière plus stricte.

En effet, les règles dites KYC (Know Your Customer) qui imposent une identification précise des bénéficiaires des comptes et de leur activité économique.

Ainsi que la surveillance, statistique du moins, de leurs opérations sont partie intégrantes des conditions d’obtention d’une licence bancaire et ce dans absolument toutes les juridictions du monde.

Et y compris pour les licences restreintes (dites licences offshore ou licences de classe B).

Il n’existe plus à ce jour aucune juridiction internationalement reconnue qui délivre des licences de complaisance, et qui n’exerce pas une surveillance effective des licences octroyées.

Le mythe du compte offshore numéroté et anonyme

L’idée qu’il puisse encore exister des comptes sous pseudonyme, ou accessibles sur la base d’un seul code ou numéro, sans que le banquier n’en connaissent non seulement le bénéficiaire, mais encore le moyen dont ce bénéficiaire gagne les fonds qu’il confie en dépôt et la logique économique qui sous tend aux transactions qu’il effectue est une idée totalement fausse.

Il peut , de temps en temps, se trouver sur Internet des établissements proposant des comptes avec peu ou pas d’identification : c’est un indice fort qu’il ne s’agit pas d’une vraie banque offshore, autorisée à exercer en tant que telle.

Si tous ces établissements pseudo-bancaires ne sont pas des escroqueries visant à détourner des fonds, c’est toutefois souvent le cas, et il faut bien être conscient du risque lié à l’absence totale de contrôle et de régulation de ces sociétés.

Le mythe a cependant la peau dure, et est fréquemment source de malentendus de la part de personnes cherchant à ouvrir un compte offshore.

En effet, et alors que la confidentialité est un motif légitime à ouvrir un compte non résident, compris et acceptés par les banquiers, certains rechignent à fournir les informations ou justificatifs demandés, ce qui provoque inexorablement le refus de leur application, ou la clôture de leur compte.

Une banque ne prend en aucun cas le risque de mettre son autorisation d’exercice dans la balance pour conserver ou acquérir un compte spécifique.

La complexité de la réglementation :

Une autre source de malentendu est de se renseigner insuffisamment sur le profil et les spécificités de l’établissement sollicité.

Devant la complexité de la réglementation et l’étendue des obligations de surveillance mises à leur charge, beaucoup de banques ont choisi de se spécialiser dans la gestion d’actifs ou de fortune, souvent pour le compte de fonds spécialisés , d’autres ne travaillent qu’avec les clients envoyés par le département gestion de fortune de leur maison mère ; beaucoup enfin ne s’intéressent qu’aux célèbres HNWI (High Net Worth Individuals), soit les individus à haut potentiel économique, le seuil étant généralement aux alentours du million d’euros d’actifs à confier, quand ce ne sont pas les UHNWI (les Ultra-HNWI), à partir de 10 millions d’actifs.

Solliciter ce type d’établissement pour y ouvrir le compte courant d’une société commerciale conduit à un refus certain.

C’est pourquoi un avis professionnel, et l’aide d’un introducteur peut se révéler précieux, car ils ont fait le travail de recherche, connaissent les établissements offrant les services adaptés aux besoins de leurs clients, et la manière de procéder pour obtenir un compte de façon simple.

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Comment ouvrir un compte offshore

Ouvrir un compte offshore est un processus délicat, qui nécessite de respecter quelques règles simples pour que cela ne vire pas au fiasco.La première est de bien choisir sa juridiction.

La réglementation d’une banque offshore

Nous avons vu dans un article récent que toutes les juridictions ne convenaient plus pour y ouvrir un compte bancaire offshore , examinons donc maintenant celles où l’ouverture d’un tel compte est possible, sans trop de tracas.

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