Introduction

Sociétés Offshore : Paradis fiscaux en Europe

Originellement, la notion de paradis fiscal en Europe concernait principalement des petits territoires, qu’ils soient indépendants, comme le Liechtenstein, autonomes comme Monaco ou Andorre, ou encore sous dépendance semi-autonome de la Grande Bretagne, comme Gibraltar, Jersey, Guernesey ou encore Man.

Ces territoires se caractérisaient principalement par l’absence d’impôts pour leurs résidents, mais, à l’exception relative de Man et de Gibraltar, ne cherchaient pas particulièrement à attirer l’activité commerciale de non-résidents.

Ainsi Monaco taxe t’elle les revenus d’origine étrangère des sociétés, seuls les revenus monégasques étant exonérés, alors qu’Andorre exigeait un associé andorran majoritaire dans une société locale.

Les paradis fiscaux anciens étaient plutôt tournés vers la gestion d’actifs, étant en cela en concurrence avec les paradis bancaires comme la Suisse ou le Luxembourg.

Les paradis commerciaux se trouvaient plus dans les îles de la Méditerranée, comme Malte ou Chypre, antérieurement à leur entrée dans l’Union Européenne.

Les paradis fiscaux et places offshore modernes.

La pression de l’Union Européenne, et la directive sur la fiscalité de l’épargne des particuliers, a mis à mal ces juridictions traditionnelles, et il n’est plus aujourd’hui qui puissent mériter totalement le qualificatif de paradis fiscal, ni bancaire, du moins pour un résident de l’Union Européenne.

Cela ne signifie pas qu’il n’y a plus d’opportunités, bien au contraire.

Celles ci prennent la forme de taux d’imposition réduits, pouvant, sous conditions comme en Irlande ou en Estonie être nuls, ou de 5% à Malte.

Les taux normaux les plus bas se trouvent en Bulgarie et en Hongrie (10%) en Irlande et à Chypre (12,5%) ; de nombreux nouveaux adhérents à l’Union restant en dessous de 20%.

Il peut s’agir aussi de fiscalités avantageuses par catégorie de revenus, comme ceux de la propriété intellectuelle en Belgique et au Luxembourg, ou tout simplement de pays disposant de conventions fiscales dont l’une ou l’autre offre un avantage spécifique, en termes de retenue à la source, de taxation d’une catégorie de revenus ou de sortie vers un paradis fiscal déterminé.

Les exemples sont ici trop nombreux pour être cités.

L’approche n’est donc plus une approche systématique, une solution unique à tous les problèmes, mais au contraire une approche au cas par cas selon un objectif défini.

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