Introduction

Offshore : Les paradis fiscaux dans le monde

La définition fluctuante des paradis fiscaux fait qu’il est difficile d’en dresser une liste exhaustive.

Les différentes instances internationales qui s’y sont risquées n’en donnent d’ailleurs pas la même définition, et près de 75 juridictions sont susceptibles, d’une manière ou d’une autre, d’être concernées par cette appellation, de manière totale ou partielle.

IL faudrait même y ajouter, à notre sens, les juridictions qui sans être un paradis fiscal, offrent des avantages certains en matière fiscale, ou qui permettent, dans une économie de plus en plus régulée, un accès à ces paradis fiscaux.

On l’aura compris, en faire une liste est une tâche ardue.

Typologie des places offshore.

Les paradis fiscaux au sens classique du terme, à savoir des juridictions qui ne taxent pas les activités non résidentes de leurs sociétés, voire qui ont créé des formes spécifiques de société exemptes de taxes à condition de ne pas avoir d’activité locale, et qui, en général, offrent un bon de niveau de confidentialité, ont souvent des caractéristiques communes.

Il s’agit de juridictions relativement peu peuplée, fréquemment quelques dizaines ou quelques centaines de milliers d’habitants seulement, à l’économie peu développée ; il s’agit le plus souvent de juridictions insulaires.

On retrouve celles-ci parmi de nombreuses îles des Caraïbes, où certaines, comme les BVI sont totalement dépendantes de leur statut de paradis fiscal, qui assure par le biais des redevances des sociétés offshore 45% du budget de l’Etat.

A l’exception des départements français, de la République Dominicaine, de Cuba, de Haiti, de Trinidad et de la Jamaïque, toutes les juridictions de la zone ont au moins un aspect de la législation qui les qualifie. Non loin, le Belize et le Panama complètent la liste.

Des îles du Pacifique ou de l’Océan Indien ont tenté de répliquer le modèle, avec peu de succès, sauf aux Seychelles.

En Europe aussi, il s’est longtemps agi de territoires de petite taille, pour qui cela était un axe de développement, bien qu’aujourd’hui soumis à la pression de l’Union Européenne.

La tendance forte actuelle est plutôt vers des pôles commerciaux et financiers forts, qui ont une activité propre, et à qui une législation adaptée sert de relais de croissance, comme Hong Kong, Singapour, les Emirats Arabes Unis.

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