Nous avons vu dans un article récent que toutes les juridictions ne convenaient plus pour y ouvrir un compte offshore, examinons donc maintenant celles où l’ouverture d’un tel compte est possible, sans trop de tracas.

Les conditions pour être reprises ici et faire partie de nos conseils sont de permettre des ouverture de compte à des non-résidents, particuliers comme sociétés, à distance et avec des formalités à un niveau acceptable.

Un compte en banque offshore est, au sens large, un compte ouvert dans une banque en dehors de son pays de résidence, que ce soit dans un pays placé sur la liste des paradis fiscaux ou dans un pays voisin n’offrant aucun avantage significatif en matière d’imposition.

A ce titre, on précisera d’emblée que tous les établissements bancaires cités ici suivent les règles de lutte contre le blanchiment. A ce titre, l’anonymat n’est pas possible, du moins au regard de l’établissement bancaire, qui doit connaître son client. Un anonymat relatif peut exister vers l’extérieur, suivant l’existence ou non d’échanges d’informations. Les échanges d’information visaient avant tout à soumettre à l’imposition dans le pays de résidence les intérêts générés par l’investissement de l’épargne dans des paradis fiscaux.

On précisera aussi que les choses changent vite. Des banques ferment, d’autres ouvrent. Des politiques commerciales se modifient, des changements réglementaires surviennent. En fonction de vos besoins, nous cherchons toujours à vous orienter au mieux et sommes en permanence à l’écoute des possibilités nouvelles qui s’ouvrent aux investisseurs et épargnants comme aux entrepreneurs.

Saint Vincent et Grenadines en est un parfait exemple, Elle abritait deux de banques offshore parmi les plus connues et les plus accessibles. La Loyal Bank a connu des débuts  compliqués liés à des difficultés à maintenir des comptes correspondants en dollars, avant de s’ imposer comme l’une des banques offshore les plus ouvertes et accessibles. Mais en 2018, suite à une action  en justice aux Etats Unis, remettant en cause sa politique anti blanchiment, sa licence a été révoquée.

La EuroPacific Bank, fondée par un broker américain, Peter Schiff a également été fondée à Saint Vincent. Accessible, peu compliquée, et surtout la seule à ne pas pratiquer la réserve fractionnaire, mais à conserver 100% des dépôts.

Cependant, les échanges d’informations obligatoires, signés par Saint Vincent a conduit l’entreprise à se relocaliser à Porto Rico. La fiscalité des bénéfices y est certes plus forte, mais c’est un territoire américain, donc non soumis aux obligations d’échange.

A signaler aussi que cet établissement permet l’investissement sur l’or, et dispose même d’un compte tenu dans ce métal.

Le Belize,  a une tradition de banques offshore assez ouvertes, avec des produits de qualité. La Choice Bank, la Heritage Bank ou encore la Bank of Belize peuvent constituer des choix intéressants. Cette juridiction propose des services de banque en ligne performants.

D’autres solutions peuvent se trouver à Antigua et Barbuda (la Global Bank of Commerce), Sainte Lucie (BOSIL) ou Nevis (Bank of Nevis) pour n’en citer que quelques uns.

Le Panama, enfin, a toujours un secteur bancaire performant, mais assez tatillon, à tel point qu’on dit parfois qu’une assez bonne idée de l’enfer est le service compliance d’une banque offshore au Panama.

On pourra se tourner vers l’île Maurice, en gardant néanmoins à l’esprit que ce pays a entamé une réforme de sa fiscalité, et se positionne désormais plus vers les pays d’Asie comme la Chine ou Singapour que vers des sociétés purement offshore. Néanmoins, pour le moment, il reste des établissements accueillants.

Dans l’archipel voisin des Seychelles, la BMI a implanté depuis peu un système en ligne efficace, et devient donc un choix possible ; sa voisine la Barclays, longtemps en situation de monopole, exige désormais un dépôt initial de 100.000 Euros. Néanmoins, le pays est sur la liste noire européenne, donc à utiliser avec précaution si sa résidence est en Europe

Singapour, Hong Kong et Dubai sont des destinations possibles, mais nécessitent normalement un déplacement, et, hormis pour des sociétés résidentes, un dépôt conséquent, et s’adressent soit à des personnes fortunées, soit à des investisseurs, mais assez peu à l’épargnant moyen.

Dubaî notamment impose la création d’une société locale, mais les revenus commerciaux, comme les intérêts étant exemptés d’impôts, et comme il est de surcroît possible d’obtenir par ce biais un permis de résidence, cela peut, en fonction des circonstances valoir la peine de s’y intéresser.

On mentionnera le cas particulier de Chypre du Nord, territoire sous domination turque, mais dont la partition n’est pas reconnue par la communauté internationale.

De ce fait, la coopération internationale ne trouve pas à s’appliquer, les autorités chypriotes n’ayant pas les moyens de la faire exécuter, tandis que les demandes ne peuvent être adressées à la Turquie qui assure la supervision effective. Parmi la dizaine de banques, certaines sont assez souples. La qualité et rapidité de service, tout devant transiter par la Turquie, les rendent parfois compliquées à gérer.

Pour de la transaction pure, de nombreux PSP (prestataires de services de payement) offrent aussi des solutions, a minima transfrontalières au sein de l’Europe.

Quelques conseils valables quelle que soit la juridiction, pour ne pas être en délicatesse avec les services des impôts :

Quelles précautions prendre pour opérer un compte offshore ?

Il est essentiel de ne pas effectuer d'opérations en direct, ni à l'entrée ni à la sortie, vers votre propre compte offshore. Ces informations sont transmises au fisc.

Comment retirer des fonds ?

Les espèces au distributeur restent une bonne solution, en essayant, surtout en zône rurale de changer de temps en temps de lieu. Peu importe par contre que la carte soi nominative ou non ne change rien, cette information n'étant pas conservée dans l'appareil ou le serveur.

Que sont les échanges automatiques d'information ?

C'est l'obligation de transmettre automatiquement l'identité des bénéficiaires économiques de certains comptes bancaires aux administrations d'origine de ces bénéficiaires.

Qui a signé les échanges automatiques d'information ?

Plus d'une centaine de juridictions ont signé. L'application est variable d'un pays à l'autre, voire d'un établissement bancaire à un autre.

Qui n'a pas signé les échanges automatiques d'information ?

En nombre plusieurs dizaines de pays, mais souvent des pays avec .des systèmes bancaires inefficaces et peu demandés .Qui irait mettre volontairement ses économies en Gambie ou au Tchad ? Heureusement, quelques juridictions crédibles se sont glissées dans la liste.

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