Introduction

Liste des paradis fiscaux

Offshore : La liste des paradis fiscaux

La dresser n’est pas chose aisée, en raison des définitions diverses qui peuvent être données de ce terme.

Selon les institutions qui se sont livrées à l’exercice, et selon le prisme au travers duquel elles l’ont effectué, les juridictions offshore retenues sont bien différentes.

Le GAFI (Groupe d’Action financière) se focalise principalement sur l’aspect bancaire et sur la coopération financière internationale et l’évasion fiscale.

Si beaucoup de paradis fiscaux sont également des havres de paix bancaires, cela n’a rien de systématique, et surtout la réciproque n’est pas vraie, certaines des juridictions listées par le GAFI ayant un système très lourd.

Des contre-mesures fiscales vis à vis de l’Iran et la Corée du Nord

Les deux juridictions auxquelles s’appliquent des contre-mesures sont l’Iran, et la Corée du Nord.

9 autres juridictions sont épinglés comme insuffisamment coopératifs ; l’Algérie, la Birmanie, l’Equateur, l’Ethiopie, l’Indonésie, le Pakistan, la Syrie, la Turquie et le Yemen, aucun d’entre eux n’étant réputé pour sa fiscalité favorable, et qui, à l’exception de la Turquie, ne constituent guère des options.

L’Organisation pour la Coopération et le Développement Economique, émanation du G20, considère trois critères majeurs :

l’absence d’impôt, l’absence d’échanges d’information et l’absence de transparence.

Elle ne comporte plus aucun nom depuis 2009, les derniers à y figurer, le Costa Rica, la Malaisie, les Philippines et l’Uruguay.

L’OCDE ne fais plus de listing, depuis 2009, les territoires dépendant du G20 ; ainsi le Delaware américain, Hong Kong et Macao, chinois, Jersey, Guernesey, Man et Gibraltar britanniques ne sont plus évalués.

Les 4 derniers transferts du listing

La grise comprend en majorité des petits territoires, souvent insulaires, situées dans les Caraibes et le Pacifique.

Ce sont : Anguilla, Antigua et Barbuda, Aruba, la Barbade, le Belize, les Caimans, Cook, Curacao, la Dominique, Grenade, Marshall, Montserrat, Nauru, Niue, Panama, St Kitts and Nevis, St Vincent et Grenadines, Ste Lucie, Samoa, St Martin, Seychelles, les Turks and Caicos, le Vanuatu et les îles Vierges Britanniques, ainsi que le Liberia, Bahrein et les Emirats Arabes Unis.

Sanction directe envers les juridictions dites offshore

Il n’y a toutefois aucune sanction directe envers ces juridictions, si ce n’est l’engagement de conclure au moins 12 accords d’échange d’informations, ce que la plupart font, souvent avec d’autres endroits listés.

Le code général des impôts français fais le listing également des juridictions non coopératives, soumis à des prélèvements supplémentaires. Au 1er janvier 2014, Elle en comporte 8 : le Botswana, Brunei, le Guatemala, Marshall, les BVI, Montserrat, Nauru et Niue. Les Bermudes et Jersey ont été retirés.

Le FMI a établi en 2007 un listing des centres financiers offshore, axée sur la fiscalité des placements et l’accueil d’actifs d’origine non résidente.

Elle comprenait, pour l’Afrique Maurice et Djibouti, les Bahamas, les Bermudes, les Caymans, Panama, l’Uruguay et les Etats Unis pour l’Amérique, Hong Kong, Bahrein et Singapour pour l’Asie, Vanuatu pour l’Océanie et enfin, pour l’Europe, Guernesey, Chypre, Jersey, la Lettonie, le Luxembourg, Malte, l’île de Man, l’Irlande, le Royaume Uni et la Suisse.

Depuis, elle est largement obsolète, et n’a pas été remise à jour suite aux signatures relatives à l’accord européen sur la fiscalité de l’épargne, qui a entraîné l’abandon progressif du secret bancaire.

D’autres pays ont modifié leur législation, et n’offrent plus aujourd’hui que des avantages réduits.

Ceci est le cas par exemple d’Andorre ou du Liechtenstein, voire du Liban.

Juridiction offshore avec des avantages spécifiques.

A coté de ces juridictions classiques, toute une série de juridictions, parfois fort taxées par ailleurs, offrent, sur des points spécifiques, des avantages certains. Ainsi, divers régimes européens de holdings, qui permettent l’exonération des plus values, existent dans des pays qui ne sont pas considérés comme étant à fiscalité privilégiée, comme la Belgique, le Danemark, la Suède ou encore l’Autriche.

De même, des taux d’imposition plus bas, comme ceux rencontrés au sein de l’Union Européenne en Bulgarie, en Irlande, en Hongrie ou encore à Chypre n’en constituent pas moins des avantages fiscaux significatifs.

Les sociétés onshore : France l’enfer de la fiscalité

S’il existe des édens, c’est en toute logique qu’il existe, à l’opposé des enfers, des juridictions où la charge fiscale sur les sociétés et les particuliers est totalement écrasante.

Offshore : Les juridictions dans le monde.

La définition fluctuante fait qu’il est difficile d’en dresser une liste exhaustive.

Île Maurice : Une place offshore.

L’île Maurice symbolise bien cette tendance des juridictions modernes à ne pas se cantonner à l’offshore classique, mais à jouer sur tous les leviers de la fiscalité pour assurer leur développement économique et attirer des capitaux

Sociétés Offshore : Juridictions en Europe.

Originellement, la notion de paradis fiscal en Europe concernait principalement des petits territoires, qu’ils soient indépendants, comme le Liechtenstein, autonomes comme Monaco ou Andorre,

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