Introduction

Optimiser fiscalement dans une entreprise

Optimiser fiscalement dans une entreprise

Les possibilités d’optimisation fiscale pour une entreprise dépendent étroitement de sa taille, de son degré d’internationalisation et de l’existence ou non de revenus soit financiers soit immatériels et si on veut rester onshore ou partir en offshore.

En effet, la PME exploitant un fonds de commerce, vendant des produits locaux à une clientèle locale n’aura que peu de possibilités.

En effet, les impôts dont elle doit se préoccuper sont d’une part la TVA, qui est d’application purement mathématique, et très peu optimisable, et l’impôt sur les sociétés, en lien direct avec le bénéfice.

Celui-ci est à la fois localisé et aisément déterminable, réduisant les possibilités de le lisser.

Certes, le droit comptable permet une certaine latitude, en particulier dans l’appréciation des provisions, voire dans la détermination des amortissements exceptionnels.

Dans les entreprises de taille plus importante, la consolidation entre filiales permet d’imputer les profits de certaines sociétés avec les pertes d’autres.

Mais les possibilités les plus intéressantes se trouvent clairement à l’international.

L’entreprise choisira ainsi avec soin le lieu où elle choisira de traiter certaines activités, car cela peut lui permettre de bénéficier d’avantages fiscaux réels. C’est généralement vers les juridictions offshore que se trouvent les meilleurs avantages.

Les possibilités sont nombreuses : les centres de coordination belges ou les sociétés de domicile suisses sont prisées des grands groupes, qui s’en servent pour y localiser leurs fonctions dirigeantes ou administratives.

La création de filiales administratives dans des pays moins taxés de l’Union Européenne, comme l’Irlande ou la majorité des pays d’Europe de l’Est est également un moyen de transférer de manière tout à fait légitime des profits, dès lors que les services facturés ne le sont pas à un tarif prohibitif.

De même, une entreprise qui perçoit des revenus de participation aura un intérêt réel à les loger dans une holding européenne ; suivant sa localisation, cela peut aussi lui permettre d’être exonéré de plus values.

Les revenus de propriété intellectuelle se prêtent aussi à la détention par une structure spécialisée ; suivant le lieu où elle est implantée, y compris en restant en Europe pour bénéficier des directives de libre circulation, ils peuvent faire l’objet d’une imposition très allégée.

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