Introduction

Optimisation fiscale particulier

Techniques d’optimisations fiscales pour les particuliers

Diverses techniques d’optimisation fiscale peuvent être mises en place par un particulier.

La première famille de solutions concerne la structure des revenus qu’il perçoit.

Si cela n’est pas accessible au salarié moyen, dont l’employeur verse usuellement un salaire conforme aux grilles en vigueur dans son entreprise, la question se pose pour certaines catégories de salariés et bien entendu pour les non-salariés.

Il s’agit d’opérer un choix entre le salaire numéraire classique, les avantages en nature, le cas échéant les dividendes, voire des rémunérations extra-salariales (qui peuvent prendre la forme de droits d’auteur, de redevances de brevets, de redevances de droit à l’image…bien évidemment ceci ne concerne qu’un nombre limité de personnes.)

Il y a la un équilibre subtil, dont les grands groupes ont conscience, avec l’apparition de professionnels de type « Compensation and benefits managers », chargés de concevoir des packages de rémunération fiscalement et socialement efficaces.

Une autre famille de mesures d’optimisation concerne le patrimoine, et notamment les moyens de sa détention et de sa transmission. Les droits successoraux peuvent être lourds s’ils ne sont pas planifiés.

On fera appel ici, avec l’aide d’un conseiller fiscal ou d’un notaire, à des solutions en droit de la famille et en droit des successions, suivant la composition du ménage fiscal ou de la famille du particulier.

La troisième famille de solutions consiste à orienter ses investissements ou ses dépenses de manière à bénéficier d’un avantage fiscal.

Des niches les plus pointues, comme les SOFICA, fonds de placement finançant la production de films, ou les parts de sociétés dans les DOM TOM, aux plus connues, comme l’achat d’immobilier défiscalisé (moins fiscalisé serait plus exact) ou la souscription au capital des PME, l’avantage fiscal est mis en avant par les promoteurs des programmes concernés.

Il faut toutefois rester prudent, l’opération devant avoir une rentabilité intrinsèque, et non uniquement liée à l’avantage consenti, et les conditions à remplir étant à la fois nombreuses et strictes.

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